Bijoux by Julie S
www.constancebijoux.com st un site de vente à distance de bijoux fantaisie destiné aux particuliers. Vous pourrez y trouver toutes sortes de bijoux fantaisie, bijoux en métal argenté, ou des bijoux en métal doré, strass, perle de verre, colliers, parures, chaînes, bracelets de cheville, bracelets en métal argenté, et doré, bijoux en émail, résine, cuir, bois. Nous espérons vous faire découvrir un univers de bijoux fantaisie pas cher, formes vintage et tendance, formes classiques et bijoux plus rigolos et bizarres.
1 – Commande
Toute possibilité de commande sur le site est soumise soit à votre inscription par le biais de notre formulaire de création de compte puis par votre identification (login et mot de passe personnels), soit à fournir toutes les indications de nom et adresse de facturation et livraison en tant que compte invité.
La validation de la commande intervient après validation du paiement : immédiat pour les paiements par Cartes bancaires.
Une fois la commande validée vous recevrez par e-mail un récapitulatif de l’ensemble des articles commandés et l’adresse de livraison
2 – Paiement sécurisé
Achetez en toute tranquilité grâce à un système de protection. Toutes les cartes standard sont acceptées. Vous pouvez choisir de régler votre commande par :
– Carte Bancaire : via le module de paiement. Nous acceptons les cartes bancaires suivantes : Carte bleue, carte visa, mastercard, American express… Sur la page de sélection du moyen de paiement cliquez sur la carte correspondante à celle que vous allez utiliser.
Les paiements électroniques par carte bancaire s’effectuent sur une plateforme sécurisée, avec cryptage ssl et sécurisation des données envoyées.
3 – Livraison
3.1 Délais
Les colis sont expédiés en 24h après validation de votre commande. Il n’y a aucun départ de livraison le Samedi et le Dimanche.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix domiciliée en France métropolitaine ou dans les pays ou départements d’outre mer acceptés par notre site.
Les délais de livraison sont communiqués au client au moment du choix du mode livraison.
Nous livrons en direction de la France Métropolitaine, St-Barthélemy, la Martinique, la Guadeloupe, St Pierre et Miquelon, la Guyane Française, St Martin, Mayotte, l’île de la Réunion, l’Allemagne, l’Andorre, la Belgique, le Canada, Chypre, le Danemark, les Etats-Unis, l’Irlande, l’Espagne, la Grèce, Guernesey, la Hongrie, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, l’Île de Man, Monaco, la Norvège, les Pays bas, la Pologne, le Portugal, la République Tchèque, la Roumanie, le Royaume Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède, la Suisse.
Les délais de livraison à la période de Noël sont de 2 à 3 jours ouvrables.
Ces délais peuvent être contrariés par des grèves, problèmes d’exportation, modifications douanières et autres problèmes extérieurs dont nous ne pouvons être tenus responsables, ou par tout autres problèmes technique indépendants de notre volonté
Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou de toute défaillance dans l’exécution de nos obligations issues des présentes Conditions Générales, si ce retard ou cette défaillance est imputable à une cause indépendante de notre volonté.
3.2 Circonstances indépendantes de notre volonté
Tout acte, carence ou négligence de tous tiers, par exemple : l’expéditeur, le destinataire, tout tiers intéressé, tout employé des douanes ou de toute autre administration, les services postaux, tout transporteur ou autres tiers à qui l’envoi serait confié par notre prestataire de transport, pour desservir des secteurs non desservis directement par lui-même, et ce, quand bien même l’expéditeur n’aurait pas demandé ou été informé du recours à un tiers.
4. Protections des données personnelles
Les données collectées sont destinées uniquement à l’usage de www.constancebijoux.com Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client entre constancebijoux.com et le client. Elles permettent également à constancebijoux.com de fournir au client des services personnalisés et d’améliorer la pertinence des informations qui lui sont proposées.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer en envoyant un mail à l’adresse suivante : shop@constancebijoux.com
1. PARTIES ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT:
D’une part, le fournisseur des produits,www.constancebijoux.com e-mail: shop@constancebijoux.com à partir constancebijoux.com site expose le document contractuel régissant l’achat de produits sur le site Web revue. Et d’autre part, l’Utilisateur-Client (ci-après l’Utilisateur), enregistré sur le site via un nom d’utilisateur et mot de passe, dont il a l’entière responsabilité pour l’utilisation et la garde, étant responsable de la véracité des données personnelles fournies à l’utilisateur. fournisseur
Les deux ACCEPTENT ce document, et implique que l’utilisateur:
a. Vous avez lu, compris et compris ce qui est dit ici.
b. C’est une personne d’âge légal et avec une capacité suffisante pour contracter.
c. Cela assume toutes les obligations énoncées dans les présentes.
d. Vous avez lu et accepté les présentes conditions générales d’achat dès l’achat de tout produit offert.
Ce document peut être imprimé et stocké par les utilisateurs.
Le fournisseur met à leur disposition l’adresse e-mail shop@constancebijoux.com .fr pour poser des questions sur ces conditions.
Les présentes conditions auront une durée de validité indéterminée et seront applicables à toutes les locations effectuées sur le site du fournisseur.
Le fournisseur se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes conditions générales, sans affecter les biens ou les promotions acquis avant la modification, afin de:
améliorer les produits offerts. Dans tous les cas, avant d’acheter les produits, ces conditions générales doivent être consultées.
Il est conseillé de conserver une copie des données contenues dans les produits achetés.
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www.constancebijoux.com pour les produits fournis est limitée au montant de celui-ci, l’utilisateur renonce à toute réclamation de responsabilité au prêteur pour quelque raison que dans tous les cas d’insatisfaction à l’égard des produits achetés sur le web www.constancebijoux.com aussi bien que possible les défaillances, les accès lents ou les erreurs d’accès au Web, y compris la perte de données ou d’autres informations pouvant exister dans l’ordinateur ou le réseau de l’utilisateur accédant au Web.
www.constancebijoux.com est une société spécialisée dans la vente à distance de produits de Bijoux fantaisie www.constancebijoux.com vend ses produits sur Internet via son site webwww.constancebijoux.com ne possède pas boutique physique pour la vente de produits.
2. OBJET DU CONTRAT
2.1 Champ d’application: Le présent contrat a pour objet de régir la relation contractuelle d’achat et de vente née entre le fournisseur et l’utilisateur au moment où il accepte ces conditions d’achat lors de la passation de contrat en ligne en cochant la case correspondante. Ces CGC s’appliqueront à compter du jour où la commande est passée.
La relation contractuelle d’achat implique la livraison, en échange d’un prix spécifique et exposé publiquement sur le site, d’un produit spécifique.
2.2 Territoire d’application: Le magasin virtuel constancebijoux.com est actif dans toute l’Europe.
2.3 Capacité de contracter: Pour pouvoir passer une commande, vous devez avoir l’âge légal et avoir la capacité de contracter.
2.4 Acceptation du client: La validation d’une commande par le biais du site webwww.constancebijoux.com se fait par email et implique également l’acceptation automatique de la CGC. Ces conditions sont disponibles sur le site web de www.constancebijoux.com ou, si vous le souhaitez et si vous le souhaitez, nous pouvons le mettre à votre disposition par email.
2.5. Modification des Conditions Générales de Vente:
www.constancebijoux.com se réserve le droit d’apporter des modifications et / ou des modifications à ces CGC. Nous conseillons à nos clients de les vérifier régulièrement. Dans le cas où ces changements ou modifications ont été introduits une fois la commande passée, les conditions en vigueur à la date de la commande s’appliqueront.
3. INFORMATIONS FOURNIES SUR LE WEB :www.constancebijoux.com
3.1 Prix: Exceptionnellement les prix des produits montrés sur notre site Web
ils peuvent être spécifiés de la mauvaise façon et montrer un prix inférieur à celui correspondant. Quand ça arrive
Ceci, et si nous avons confirmé votre commande, nous vous contacterons immédiatement afin d’émettre une nouvelle confirmation de commande avec le prix correct. Dans le cas où le prix correspondant est plus élevé, vous pouvez annuler votre commande et nous vous rembourserons tout montant que vous avez déjà payé.
3.2 Informations sur le produit: Les informations contenues dans nos publicités, brochures, autres documents écrits, sur notre site Web ou fournies par nos agents ou employés sont une invitation à conclure un marché. Cette information ne constitue pas une offre de fourniture de produit de notre part.
Le contenu de www.constancebijoux.com est constamment mis à jour et mis à jour pour offrir à nos clients l’information la plus complète et détaillée possible. Pour cette raison, il est possible que le contenu présente, dans des cas exceptionnels, des informations provisoires sur certains produits. Dans le cas où les informations fournies ne correspondent pas aux caractéristiques du produit, le client aura le droit d’annuler son achat sans aucun frais de sa part.
Toutes les informations contractuelles sur le site sont affichées en français et la communication avec les clients et les utilisateurs, ainsi que la formalisation du contrat, sera faite dans cette langue, bien que, si désiré, le client peut le faire. une autre langue l’indique toujours avant de commencer la procédure de passation de marché.
3.3 Disponibilité du (des) produit (s):
Il peut y avoir des moments où il est impossible de fournir tous les produits parce qu’ils ne sont pas en stock ou disponibles au moment de l’achat. Dans ce cas, nous vous contacterons pour vous donner le choix entre les options suivantes:
a) le choix d’un produit alternatif, avec des caractéristiques similaires au produit à remplacer;
b) la communication de votre disponibilité, au cas où vous préférez attendre le retour du produit disponible dans le magasin.
Si vous refusez nos suggestions, la commande relative à ces produits sera annulée et tout montant payé pour eux sera remboursé.
3.4 Droit d’Annulation:
www.constancebijoux.com se réserve cette action (droit de rétractation) d’envoyer un produit spécifique qui ne respecte pas les exigences de qualité imposées sur tous les produits de www.constancebijoux.com En cas de détection de ce manque de qualité, le Service Client de www.constancebijoux.com proposera un produit de remplacement et, si le remplacement n’est pas à la convenance du client, le coût dudit produit sera remboursé.
3.5 Commandes 24 heures sur 24, tous les jours de l’année: Les heures de réception des commandes sont de vingt-quatre (24) heures trois cent soixante-cinq (365) jours de l’année, bien que les commandes passées après dix-neuf (19) ne seront pas traitées. heures, restant pour le jour ouvrable suivant à L’ametlla del valles.. Les commandes reçues pendant la fin de semaine seront traitées tôt le lundi suivant ou le premier jour ouvrable.
3.6 Fraude: Si www.constancebijoux.com suspecte ou détecte une anomalie ou une fraude, elle se réserve le droit d’annuler la transaction pour des raisons de sécurité.
4. PROCÉDURE D’ACHAT
L’utilisateur pour pouvoir accéder aux produits proposés par le fournisseur, doit s’inscrire sur le site en créant un compte utilisateur. Pour ce faire, l’utilisateur doit fournir librement et volontairement les données personnelles qui seront nécessaires, qui seront traitées conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur sur la protection des données, Règlement (UE) 2025/679 du 27 Avril 2025 (RGPD) sur la protection des personnes physiques en relation avec ce qui concerne le traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données, la loi organique 15/1999 du 13 Décembre (LOPD) sur la protection des données personnelles et le décret royal 1720/2007, sur le développement de la LOPD, détaillée dans la notice légale et la politique de confidentialité de ce site.
L’utilisateur sélectionne un nom d’utilisateur et mot de passe, engageant à faire usage diligent d’entre eux et ne pas les mettre à la disposition des tiers et d’informer le prêteur ou la perte de celui-ci le vol ou l’accès possible par un tiers non autorisé , de sorte qu’il procède au blocus immédiat.
L’utilisateur ne pourra pas choisir comme nom d’utilisateur des mots qui ont pour but de dérouter les autres en identifiant ce dernier comme un membre à part entière du fournisseur, ainsi que des expressions abusives, injurieuses et en général, contraires à la loi ou aux exigences morales et bonnes habitudes.
Une fois le compte d’utilisateur a été créé, il est informé que, conformément à ce qui est exigé par l’art. 27 de la loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, la procédure contractuelle suivra les étapes suivantes:
1. Choisissez le produit en cliquant dessus, et il sera ajouté automatiquement dans le « panier ».
2. Si vous voulez ajouter plus de produits, vous devez sélectionner l’option « Continuer vos achats ». Si vous en avez ajouté un par inadvertance, vous devez cliquer sur l’option pour le retirer du panier. Dans le panier, vous verrez les articles, la quantité, le prix et le montant total. Une fois que tous les produits ont été choisis, les taxes, les frais et les réductions seront calculés en fonction des données de paiement et d’expédition saisies.
3. Une fois le (s) produit (s) choisi (s), vous devez cliquer sur l’onglet final pour passer la commande. Lorsque vous cliquez sur cette option, la confirmation d’achat apparaît (récapitulatif de la commande passée, de vos données et du mode de paiement choisi).
4. L’enregistrement de l’utilisateur sera demandé pour effectuer l’achat (cet enregistrement est gratuit), dans lequel un formulaire de collecte de données doit être rempli (dans lequel vous devrez accepter la politique de confidentialité et la notice légale (et le lien les deux)). Une fois cette opération terminée, vous recevrez un e-mail confirmant l’inscription à l’adresse e-mail indiquée. Si vous êtes déjà inscrit, vous pouvez accéder à vos données en cliquant sur le bouton utilisateur déjà enregistré.
Veuillez vérifier les contrôles antispam et spam dans votre boîte e-mail et vérifiez toujours que les informations de contact que vous fournissez sont correctes.
5. Une fois enregistré, un écran d’observations apparaîtra, où vous pouvez indiquer le délai de livraison; une case à cocher qui doit être marquée comme étant l’acceptation des présentes Clauses générales d’achat et de la Politique de confidentialité.
6. Pour terminer le processus, vous devez cliquer sur le bouton Terminer
Dans tous les cas, la plate-forme d’embauche du fournisseur informera l’utilisateur, une fois la procédure d’embauche terminée, par e-mail de toutes les caractéristiques, prix, modalités de transport, date de conclusion et estimation de la livraison du produit acheté.
S’il y a un type d’erreur dans l’adresse indiquée ou dans tout autre point de la commande, vous devez le notifier immédiatement à l’adresse e-mail qui apparaîtra sur le web pour corriger cette erreur.
Si vous avez des questions, vous pouvez contacter notre service clientèle par l’une des méthodes proposées sur le site webwww.constancebijoux.com
bijouxcreateureneligne.fr fournira GRATUITEMENT le Service Client par le biais de notre email de contact SHOP@BIJOUXBYJULIE.COM, si vous choisissez un autre moyen de communication alternatif, l’utilisateur est celui qui sera responsable du coût particulier de celui-ci.
constancebijoux.com vous propose des téléphones en Espagne sous réserve du coût de votre opérateur téléphonique.
ACHAT COMME INVITÉ Ce site Web permet également l’achat via la fonctionnalité d’achat en tant qu’invité. Dans ce mode d’achat, seules les informations essentielles au traitement de votre commande vous seront demandées. Une fois le processus d’achat terminé, vous aurez la possibilité de vous enregistrer en tant qu’utilisateur ou de continuer en tant qu’utilisateur non enregistré.
5. EXPÉDITION:
Le délai de livraison est généralement compris entre 4 jours ouvrables, en fonction de la population de destination et du mode de paiement choisi. Ce terme est entendu dès lors que la disponibilité des marchandises a été confirmée et que le paiement intégral de la commande a été vérifié.
Le fournisseur n’assumera aucune responsabilité lorsque la livraison du produit ou du service ne se produit pas, car les données fournies par l’utilisateur, fausses, inexactes ou incomplètes.
La livraison sera considérée effectuée lorsque le transporteur aura mis les produits à la disposition de l’utilisateur et que ce dernier, ou le délégué de ce dernier, aura signé le récépissé de livraison.
Il appartient à l’Utilisateur de vérifier les produits dès réception et d’exposer toutes les réserves et réclamations pouvant être justifiées dans le récépissé de livraison.
Dans le cas où le contrat n’implique pas la livraison physique d’un produit, qu’il soit directement téléchargé depuis le site Web, le fournisseur informera l’utilisateur à l’avance de la procédure à suivre pour effectuer ce téléchargement.
6. PRIX ET DATES LIMITES DE LA VALIDITÉ DES OFFRES:
Tous les prix affichés dans le magasin laparisiennebijoux.com incluent la TVA en vigueur au moment de l’achat. Tous les prix qui apparaissent sur le site sont valables sauf erreur typographique ou fin de stock et dans tous les cas ils seront exprimés en Euro (€). Ces dépenses, sauf indication contraire expresse, n’incluent pas les frais d’expédition, de manutention, d’emballage, d’assurance d’expédition ou tout autre service et accessoire supplémentaire au produit ou au service acheté. (TVA: Conformément à l’article 68 de la loi 37/1992, du 28 Décembre, la TVA, la livraison des produits ou services des moyens situés sur le territoire d’application TVA espagnol si l’adresse de livraison est en territoire espagnol à l’exception des îles Canaries, Ceuta et Melilla. le taux de TVA applicable est légalement la force à tout moment en fonction de l’élément en question. pour les îles Canaries, Ceuta et Melilla, les livraisons seront trouvés exonérés de la TVA conformément à l’article 21 de la loi 37/1992, sans préjudice de l’application des droits et taxes conformément à la réglementation en vigueur dans chacun de ces territoires.)
Le paiement effectué au fournisseur entraînera l’émission d’une facture au nom de l’utilisateur enregistré. Cette facture sera automatiquement envoyée à l’adresse email fournie par l’utilisateur, ainsi comme envoyé avec le produit acheté.
Les prix applicables à chaque produit seront ceux publiés sur le site Web et appliqués automatiquement par le processus contractuel dans la dernière phase de la même. Le client suppose que, dans tous les cas, la valorisation économique de certains produits peut varier en temps réel. Dans tous les cas, cela sera toujours communiqué préalablement aux utilisateurs.
Dans le cas de promotions de durée limitée, la réduction de la promotion sera appliquée tant que la commande a été enregistrée pendant la période promotionnelle.
Les données enregistrées par les différents modes de paiement constituent une preuve de la date à laquelle les opérations financières ont été effectuées et serviront à déterminer si ladite commande est ou non soumise à promotion.
Pour toute information sur la commande, l’Utilisateur peut contacter via mail du service client du FOURNISSEUR à l’adresse fournie.
7. MODES DE PAIEMENT:
Ci-dessous nous détaillons les systèmes disponibles:
7.1 Paiement par carte de crédit ou de débit: L’utilisateur doit posséder une carte de crédit ou de débit valide, dans laquelle il doit indiquer tous les chiffres du numéro de la carte dans le formulaire correspondant. La transaction est formalisée au moment de la passation de la commande. Seules les cartes Visa et MasterCard sont acceptées (ou spécifient celles qui peuvent être utilisées) [. Seuls les paiements par carte sécurisés dans lesquels l’authentification de leur identité en tant que détenteur de la carte est effectué selon la méthode établie par votre banque via le commerce électronique sécurisé ( « Vérifié par Visa » et « MasterCard SecureCode ») sont acceptées. La commande ne peut être prise en compte et ne sera pas traitée tant que le paiement n’aura pas été autorisé par votre banque ou votre caissier.
Il utilise le système appelé SSL (Secure Sockets Layer), système de paiement dans un environnement sécurisé car il permet le cryptage des informations transmises lors de la transaction, en assurant la confidentialité de celui-ci.
8. LIVRAISON DES COMMANDES:
8.1 Adresse de livraison: La livraison des commandes se fera à l’adresse de livraison librement désignée par l’utilisateur. De cette manière, le fournisseur n’assume aucune responsabilité lorsque la livraison du produit ne se produit pas en raison des données fournies par l’utilisateur sont fausses, inexactes ou incomplètes ou lorsque la livraison ne peut être effectuée pour des raisons autres que celles de l’entreprise. les envois, affectés à cette fin, ainsi que l’absence du destinataire.
Le délai de livraison de la commande sera pendant les heures d’ouverture normales.
Nonobstant ce qui précède, le prêteur a adopté les mesures requises d’un commerçant diligent afin que la livraison puisse être effectuée dans le délai convenu, de sorte qu’aucune responsabilité ne peut être imputée au fournisseur.
www.constancebijoux.com mettra tous les moyens à votre disposition pour que votre commande soit livrée dans le délai qui apparaît sur notre site internet à la date d’émission de la confirmation de commande.
8.2 Conditions de livraison: correspondent à celles fixées dans le fichier de chaque produit. Dans le cas de produits non disponibles au moment de l’achat, notre service clientèle peut vous fournir des informations sur la disponibilité et un délai de livraison.
Si vous avez demandé plusieurs produits dans le même ordre, gardez à l’esprit qu’ils peuvent avoir des dates de disponibilité différentes, auquel cas vous pourriez les recevoir à des dates différentes. S’il vous plaît noter qu’en l’absence de l’une des références au moment de l’expédition, vous avez le droit d’annuler la commande à tout moment avant de l’envoyer en contactant notre service à la clientèle à l’adresse suivante: email: SHOP@BIJOUXBYJULIE.COM indiquant le numéro de commande.
8.3 Confirmation de l’expédition: Au moment de la livraison de la commande à notre transporteur, nous enverrons une confirmation de l’envoi à l’adresse e-mail que vous avez fournie lors de la commande. Dans la confirmation d’expédition, nous indiquerons le numéro de suivi correspondant afin que vous puissiez le suivre sur le site Web de notre transporteur.
8.4 Dommages à la livraison: Les produits sont livrés dans un emballage sécurisé. Si au moment de la livraison, il était visible et clairement visible, sans qu’il soit nécessaire de manipuler les emballages d’expédition ou l’emballage du produit, qu’un produit présente des défauts causés par des dommages causés par le transport ou est perçu, de la même manière, erreur dans la marchandise reçue, le client doit détailler ce fait dans le bon qui signe le transporteur et immédiatement contacter notre ligne de service à la clientèle par courriel SHOP@BIJOUXBYJULIE.COM dans les 24 heures après réception, pour être en mesure de exhorter le retour du produit ou des produits concernés et procéder à leur remplacement par un autre dans des conditions optimales ou, pour rembourser le prix payé pour cela, comme vous l’indiquez dans cet e-mail.
Une preuve de livraison sans déclaration de dommage est équivalente à un produit dont l’emballage est en parfait état. De même, si des dommages sont détectés dans le produit une fois l’emballage ouvert en parfait état, le client dispose de 24 heures à compter de la réception pour contacter notre service client ou par e-mail SHOP@BIJOUXBYJULIE.COM. Après 24 heures de livraison, aucune réclamation ne sera acceptée pour les dommages au produit.
9. DROIT DE RETRACTATION
9.1 Droit de rétractation: L’Utilisateur dispose de 14 jours calendaires, comptés à compter de la date du produit, pour le retour de celui-ci (article 71 Loi 3/2014, du 27 mars). Si vous n’êtes pas satisfait du produit ou de l’un des produits de votre commande, vous pouvez exercer votre droit de rétractation, en remplissant le formulaire joint à ces conditions, avec votre numéro de commande (pour obtenir le remboursement du montant du / des produit (s) de la période maximale de quatorze (14) jours civils suivant la réception de commander) avec vos coordonnées. Sauf si le retour est fait pour des défauts dans le produit, les frais liés à l’expédition seront pris en charge par l’utilisateur. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine et en parfait état.
Nous vous fournirons un non-retour et des instructions pour la procédure de retour. Vous devez nous l’envoyer par courrier postal à shop@constancebijoux.com ou par courrier postal, toujours dans les 14 jours calendaires suivant la réception de la commande. Passé ce délai, vous ne pouvez demander le retour ou l’échange des produits que pour des raisons techniques sous réserve de la garantie dudit (des) produit (s).
9.2 Retour du produit défectueux: l’utilisateur doit informer www.constancebijoux.com du non-respect du produit dans un délai de deux mois après en avoir pris connaissance. Dans le cas où le produit est défectueux d’origine, vous devez envoyer un e-mail à shop@constancebijoux.com avec le numéro de commande et en expliquant la raison du retour. Notre service clientèle vous contactera par e-mail ou par téléphone pour vous indiquer comment procéder pour envoyer le produit défectueux et vous fournir un numéro de retour.
Le produit (s) de la commande doit être retourné à l’adresse que nous fournirons avec tous les éléments avec lesquels il a été livré en parfait état, sans dommages ou marques qui dénotent une utilisation inappropriée du bien ou différente de la nature de la même chose.
Une fois que le produit défectueux est reçu conforme à ces exigences et qu’il est vérifié que le ou les produits présentent un défaut de fabrication, nous vous contacterons pour organiser la réparation, le remplacement, la réduction ou la résiliation du contrat. Dans tous les cas ci-dessus, les frais seront pris en charge parwww.constancebijoux.com
9.3 Retour du produit non défectueux: Lorsque le produit n’a pas de défaut et que son retour a été motivé par une ignorance ou une mauvaise utilisation,www.constancebijoux.com vous contactera pour vous indiquer les étapes à suivre pour la récupération du produit.
Les frais de port découlant du retour d’un produit qui ne présente aucun défaut ou défaut à l’utilisateur seront à la charge du client etwww.constancebijoux.com ne procédera pas à cet envoi avant d’avoir reçu le paiement anticipé des frais de transport. La vérification par www.constancebijoux.com que le produit résultant du retour est endommagé en raison d’une mauvaise utilisation ou d’une mauvaise protection pendant le transport peut entraîner l’annulation de la Garantie ou entraîner une diminution de la valeur du produit.
9.4 Retour par erreur dans la commande parwww.constancebijoux.com Lorsque le produit ne correspond pas à la commande, suite à une erreur imputable à la société, l’utilisateur doit le communiquer par courrier à l’entreprise dans les meilleurs délais;www.constancebijoux.com prendra en charge le coût de la collecte du produit envoyé par erreur et la livraison du correspondant à la commande passée.
9.5 Vérification des retours: La vérification et la vérification des produits à retourner seront à la charge dewww.constancebijoux.com , qui, une fois dans ses installations, vérifieront qu’elle a été reçue conformément à toutes les exigences établies à la section 9.1. Le non-respect de ces exigences peut entraîner l’annulation de la Garantie ou entraîner une diminution de la valeur du produit.
En cas de manque de l’un des éléments, le produit sera retourné à votre domicile avec une note indiquant le contenu manquant.
9.6 Le droit de rétractation ne peut être appliqué dans les cas suivants:
1. Si le produit n’est pas présenté en parfait état.
2. Si l’emballage du produit n’est pas l’original ou il n’est pas en parfait état. L’emballage d’origine doit protéger le produit afin qu’il soit reçu dans des conditions parfaites, en interdisant l’utilisation de joints et de bandes adhésives appliquées directement sur celui-ci.
3. Lorsque le produit est ouvert sans pouvoir prouver qu’il n’a pas été utilisé.
4. Dans les applications logicielles directement téléchargées via le portail.
5. Lorsqu’il s’agit de produits personnalisés ou de produits qui, pour des raisons d’hygiène ou autres exceptions légalement établies, ne sont pas susceptibles de ce droit.
10. REMBOURSEMENT
10.1 Remboursement des frais de port: Si vous demandez le remboursement des frais de retour, vous devez envoyer les produits par courrier normal (lettre ordinaire). La responsabilité de l’expédition incombe exclusivement à l’entreprise de transport ou au moyen de transport contracté pour cette expédition. Les frais supplémentaires découlant de la passation de contrats de livraison rapide seront à la charge du client.
10.2 Remboursement pour retour: En cas de retour, le remboursement des sommes versées se fera par le moyen de paiement utilisé lors de l’achat.www.constancebijoux.com ne remboursera pas le montant ou ne rendra aucun retour de marchandise jusqu’à ce que la réception et l’état de l’emballage et des accessoires du produit objet du retour ou du changement dans notre entrepôt aient été vérifiés.
10.3 Durée du remboursement: le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours ouvrables à compter de la réception et de la vérification des conditions de réception de l’envoi. La période maximale pour effectuer le paiement établi est d’un mois. Pour procéder au remboursement, vous devez nous fournir les informations suivantes
10.4 www.constancebijoux.com refuse le remboursement des montants si:
– les produits sont utilisés ou détériorés, ou leur utilisation a dépassé leur nature.
– les produits manquent certains éléments.
11. GARANTIES APPLICABLES ET SERVICES APRÈS-VENTE:
11.1 Garantie: Tous les produits offerts sur le site Web sont entièrement originaux, sauf:
que le contraire est indiqué dans sa description.
Tous les produits ont une période de garantie de 2 ans, selon les critères et conditions décrits dans la loi 3/2014 du 27 mars, qui approuve le texte révisé de la loi générale pour la défense des consommateurs et les utilisateurs et autres lois complémentaires, sauf dans des cas exceptionnels où la durée peut être différente.
Au cas où la loi des ventes de garanties des biens de consommation (23/2003 du 10 Juillet) pour établir que le produit doit être envoyé au fabricant pour gérer une telle garantie, l’équipe www.constancebijoux.com vous dire comment passer par Email. Dans ces cas,www.constancebijoux.com n’est pas responsable de la façon dont le fabricant traite la garantie dudit produit.
1. Sauf preuve contraire, il sera entendu que les produits sont conformes au contrat à condition qu’ils répondent à toutes les exigences exprimées ci-dessous, sauf qu’en raison des circonstances de l’affaire, certains d’entre eux ne sont pas applicables:
a) Ils sont conformes à la description faite par www.constancebijoux.com
b) conviennent aux utilisations auxquelles les produits du même type sont ordinairement destinés.
c) Ils sont adaptés à tout usage spécial requis par le client lorsqu’il en a informé www.constancebijoux.com
au moment de la signature du contrat, à condition qu’il ait admis que le produit est adapté à cet usage.
d) Présenter la qualité et de la performance habituelle d’un dispositif du même type que le client peut raisonnablement attendre, compte tenu de la nature de celui-ci et, le cas échéant, la description des caractéristiques spécifiques des produits fabriqués par www.constancebijoux.com
e) www.constancebijoux.com écrit les détails, les caractéristiques techniques et les photographies des produits fournis par le fabricant, de sorte qu’elle ne soit pas liée par ces déclarations publiques.
2. L’absence de conformité résultant d’une mauvaise installation du produit doit être traité comme non-conformité de celle-ci lorsque l’installation est inclus dans le contrat d’achat et a été menée par www.constancebijoux.com ou sous leur responsabilité, ou de l’utilisateur lorsque l’installation défectueuse est due à une erreur dans les instructions d’installation.
3. La responsabilité en cas de non-conformité que l’Utilisateur sait ou n’a pas pu ignorer au moment de la conclusion du contrat ou qui provient de matériel fourni par l’Utilisateur, ne pourra pas être engagée.
11.2 Produits défectueux: En cas de produit défectueux,
www.constancebijoux.com doit procéder à la réparation, au remplacement, à la réduction de prix ou à la résiliation du contrat (le cas échéant), qui sera gratuit pour l’utilisateur. www.constancebijoux.com défauts répond qui se manifestent dans les deux ans à compter de la livraison, à condition qu’ils rapportent à www.constancebijoux.com Le manque de conformité dans les deux mois après qu’il a connaissance d’elle.
11.3 Hypothèses d’annulation de garantie: La garantie ne s’applique pas dans les cas suivants:
– Détérioration créée par des adaptations, ajustements ou modifications apportés à un produit sans accord écrit avec le fabricant,
– Les dépenses liées à l’entretien, la réparation ou le remplacement de pièces dues à l’usure normale,
– Pannes et détérioration des accessoires,
– Détérioration provoquée par une mauvaise utilisation du produit, une utilisation inappropriée, le non-respect des instructions d’utilisation en ce qui concerne son utilisation et sa maintenance ou une mauvaise installation,
– Dommages causés par des personnes non accréditées ou l’utilisateur,
– Dommages causés par des accidents, des éclairs, des inondations, des incendies ou toute autre cause qui ne relève pas de la responsabilité du fabricant,
– Les dommages causés par une défaillance du système dans laquelle le produit peut être incorporé,
– Si le numéro de modèle ou de série du produit montre une modification,
– Utilisation du produit en dehors du cadre familial et privé, par exemple dans un usage professionnel intensif, ou – Produits déjà réparés par des services de réparation autres que www.constancebijoux.com
11.4 Remplacement d’un produit irréparable: Dans le cas où le produit est considéré comme irréparable ou le coût de la réparation est disproportionné par rapport à sa valeur, il sera remplacé par un autre exactement égal. Si cela n’est pas possible, nous vous proposerons un produit avec des caractéristiques identiques ou supérieures.
12. RÉSOLUTION DE LITIGES EN LIGNE (RÉSOLUTION DE DIFFÉRENDS EN LIGNE)
Conformément à l’article. 14.1 du règlement (UE) 524/2013, la Commission européenne fournit une plate-forme gratuite pour régler les litiges en ligne entre l’utilisateur et le fournisseur, sans recours aux tribunaux, par l’intervention de un troisième, appelé l’Organe de règlement des différends, qui sert d’intermédiaire entre les deux. Cet organe est neutre et dialoguera avec les deux parties pour parvenir à un accord, et pourra enfin suggérer et / ou imposer une solution au conflit. Lien vers la plateforme de RLL: http://ec.europa.eu/consumers/odr/
12. NULLITÉ ET INEFFICACITÉ DES CLAUSES:
Si une disposition de ces Conditions est déclarée totalement ou partiellement invalide ou inapplicable, cette invalidité ou inapplicabilité ne concernent que cette disposition ou une partie de celui-ci qui est invalide ou sans effet, les conditions générales subsistante dans tout le reste, avoir cette disposition, ou la partie de celle qui a été affectée, en ne mettant pas.
13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION:
Ces conditions seront régies ou interprétées conformément à la législation espagnole dans les domaines qui ne sont pas expressément établis. Le fournisseur et l’utilisateur conviennent de soumettre tout différend qui pourrait résulter de la fourniture de biens ou services couverts par ces conditions, les tribunaux de l’adresse du fournisseur (si personne morale) ou utilisateur (si une personne) .
Dans le cas où l’utilisateur a son domicile en dehors de l’Espagne, le fournisseur et l’utilisateur, renonce expressément à tout autre forum, en soumettant aux cours et tribunaux de la ville de Barcelone (Espagne).
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, nous informons les utilisateurs de nos données: Nom social: www.constancebijoux.com CIF: 47676095Q dont le siège social: collformic 4,08480 l’ametlla del valles (Barcelone) Tél.650311005 E-mail: shop@constancebijoux.com Site Web: www.constancebijoux.com
1.- OBJET
www.constancebijoux.com ci-après le fournisseur) responsable du site Web offre aux utilisateurs de ce document, qui réglemente l’utilisation du constancebijoux.com site web, avec lequel nous avons l’intention de se conformer aux obligations prévues Loi 34/2002, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE ou LSSI), ainsi que d’informer tous les utilisateurs du site Web concernant les conditions d’utilisation du site.
Via le Web,www.constancebijoux.com fournit aux utilisateurs l’accès et l’utilisation de différents services et contenus mis à disposition via le Web.
Toute personne accédant à ce site Web assume le rôle d’utilisateur (ci-après l’utilisateur), et implique l’acceptation pleine et entière de chacune des dispositions incluses dans cette notice légale, ainsi que toutes les autres dispositions légales qui peuvent être d’application.
En tant qu’utilisateurs, ils doivent lire attentivement le présent avis juridique dans toutes les occasions où ils entrent sur le web, car celui-ci peut subir des modifications puisque le prêteur se réserve le droit de modifier tout type d’information qui pourrait apparaître sur le web, sans l’obligation de pré-notifier ou d’informer les utilisateurs de ces obligations, étant suffisant la publication sur le site du fournisseur.
2. INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITÉ DU SITE
2.1. Libre accès et utilisation du web.
La fourniture de services parwww.constancebijoux.com est gratuite pour tous les utilisateurs. Cependant, certains des services fournis par le fournisseur via le Web sont soumis au paiement d’un prix spécifique aux conditions générales de passation de marchés.
2.2. Enregistrement de l’utilisateur [
En général, la fourniture des Services ne nécessite pas d’abonnement ou d’inscription préalable des Utilisateurs. Même ainsi,www.constancebijoux.com conditionne l’utilisation de certains services à la complémentation précédente de l’enregistrement utilisateur correspondant. Cet enregistrement sera fait de la manière expressément indiquée dans la section de service elle-même.
2.3. La véracité de l’information.
Toutes les informations fournies par l’utilisateur doivent être véridiques. A ces fins, l’Utilisateur garantit l’authenticité des données communiquées via les formulaires de souscription des Services. Il sera de la responsabilité de l’Utilisateur de maintenir à jour toutes les informations fournies à www.constancebijoux.com afin qu’elles répondent, en tout temps, à leur situation réelle. Dans tous les cas, l’Utilisateur sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes faites et des dommages causés au fournisseur ou à des tiers.
2.4. Mineurs
Pour l’utilisation des services, les mineurs doivent toujours obtenir le consentement de leurs parents, tuteurs ou représentants légaux, qui sont en fin de compte responsables de tous les actes accomplis par les mineurs sous leur garde. La responsabilité de déterminer le contenu spécifique auquel accèdent les mineurs correspond à celles-ci, c’est pourquoi, s’ils accèdent au contenu inapproprié via Internet, ils devront établir des mécanismes dans leurs ordinateurs, en particulier des programmes informatiques, des filtres et des blocs, ils permettent de limiter les contenus disponibles et, bien qu’ils ne soient pas infaillibles, ils sont d’une utilité particulière pour contrôler et restreindre les matériaux auxquels les mineurs peuvent accéder.
2.5. Obligation de faire un usage correct du Web.
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à la Loi et au présent Avis Légal, ainsi qu’aux bonnes moeurs et bonnes pratiques. A cet effet, l’utilisateur ne doit pas utiliser la page avec des fins illégales ou interdites, nuisibles des droits et intérêts des autres, ou en tout cas, endommager, désactiver, surcharger, détériorer ou empêcher l’utilisation normale du matériel informatique ou des documents, fichiers et toutes sortes de contenus stockés sur tout équipement informatique du fournisseur.
En particulier, et à titre indicatif mais non exhaustif, l’Utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à la disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphismes, dessins, fichiers sonores ou images, photographies, enregistrements, logiciels et, En général, tout type de matériel qui:
a) est contraire, mépris ou attentat contre les droits fondamentaux et les libertés publiques reconnus constitutionnellement, dans les traités internationaux et autres normes en vigueur;
(b) induire, inciter ou promouvoir un comportement criminel, avilissant, diffamatoire, violent ou, en général, contraire à la loi, à la morale et à l’ordre public;
(c) induire, inciter ou promouvoir des actions, des attitudes ou des pensées discriminatoires en raison du sexe, de la race, de la religion, des croyances, de l’âge ou de la condition;
d) est contraire au droit à l’honneur, à la vie privée personnelle ou familiale ou à l’image de la personne;
(e) de quelque manière que ce soit porte atteinte à la crédibilité du fournisseur ou des tiers; et
f) constitue une publicité illicite, trompeuse ou déloyale.
3.- EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ
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7. RÉSEAUX SOCIAUX
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